Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
1. Champ d'application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits et accessoires décoratifs et d'art de la table proposés par Planchibre, qu'ils soient fabriqués de A à Z ou sous-traités et modifiés.
2. Produits Les produits proposés par Planchibre sont décrits avec précision sur notre site internet et/ou peuvent être demandés par mail avec accusé de réception pour obtenir des descriptifs spécifiques et techniques. Les produits sous-traités peuvent être adaptés et/ou évoluer en fonction des besoins.
3. Commandes Les commandes peuvent être passées en ligne sur notre site internet ou par tout autre moyen de communication accepté par Planchibre. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
4. Prix Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils sont susceptibles de varier en fonction des produits et des éventuelles promotions en cours. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés lors de la commande.
5. Livraison Les délais de livraison sont indiqués lors de la passation de commande. Planchibre s'engage à livrer les produits dans les délais convenus, sauf cas de force majeure. En cas de retard de livraison, le client sera informé dans les meilleurs délais.
6. Paiement Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande, sauf accord préalable avec Planchibre pour un autre mode de paiement. Les paiements sont sécurisés et toutes les informations transmises sont confidentielles.
7. Réclamations Toute réclamation concernant un produit doit être adressée à Planchibre dans un délai de 7 jours à compter de la réception de la commande. Les réclamations seront étudiées avec attention et Planchibre s'engage à apporter une solution satisfaisante dans les meilleurs délais.
8. Responsabilité Planchibre ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels causés par l'utilisation des produits vendus. La responsabilité de Planchibre est strictement limitée au montant de la commande.
9. Litiges En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d'accord, le tribunal d'Albertville sera compétent pour régler tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente.
10. Dispositions finales Planchibre se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.